L'ALLIANCE HOSPITALIÈRE DE L'OUEST PARISIEN

OEUVRE DU PERPETUEL SECOURS, Association déclarée reconnue d'utilité publique
FONDATION DIACONESSES DE REUILLY, Fondation
FONDATION SANTÉ SERVICE, Fondation
ASHPA, Société à responsabilité limitée
SOCIÉTÉ PHILANTHROPIQUE, Association
HÔPITAL FOCH, Association Loi 1901

Présentation de la marque L'ALLIANCE HOSPITALIÈRE DE L'OUEST PARISIEN

Déposée par voie électronique le 21 juin 2017 par l'association loi 1901 OEUVRE DU PERPETUEL SECOURS, FONDATION DIACONESSES DE REUILLY, FONDATION SANTÉ SERVICE, la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASHPA, SOCIÉTÉ PHILANTHROPIQUE, l'association loi 1901 HÔPITAL FOCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ALLIANCE HOSPITALIÈRE DE L'OUEST PARISIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Les déposants sont l'association loi 1901 OEUVRE DU PERPETUEL SECOURS domicilié(e) 4 rue Kleber - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , FONDATION DIACONESSES DE REUILLY, Fondation domicilié(e) 14 rue Porte de Buc - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , FONDATION SANTÉ SERVICE, Fondation domicilié(e) 15 quai de Dion Bouton - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASHPA domicilié(e) 33 rue des Chardonnerets - 93290 - TREMBLAY-EN-FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , SOCIÉTÉ PHILANTHROPIQUE, Association domicilié(e) 15 rue de Bellechasse - 75007 - PARIS - France, l'association loi 1901 HÔPITAL FOCH domicilié(e) 40 rue Worth - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés, M. Hervé GRÜNIG domicilié(e) EuroParc de Pichaury, Bât B2, 1330 rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - Aix-en-Provence Cedex 3 - France.

La marque L'ALLIANCE HOSPITALIÈRE DE L'OUEST PARISIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ALLIANCE HOSPITALIÈRE DE L'OUEST PARISIEN arrivera à expiration en date du 21 juin 2027.

OEUVRE DU PERPETUEL SECOURS a également déposé les autres marques suivantes : Institut Hospitalier Franco-Britannique , ihfb INSTITUT HOSPITALIER FRANCO-BRITANNIQUE More than care, understanding you , Hôpital Notre-Dame du Perpétuel Secours , Oeuvre du Perpétuel Secours , ihfb INSTITUT HOSPITALIER FRANCO-BRITANNIQUE Au-delà du soin, vous comprendre